Dans cette rubrique « PDF », toute une liste de documents instructifs ou nécessaires classés par thèmes.
Statistiques déc 2015
DGE, réunion du 17/12/2015
CMR 2015
CMR 2019
DGCIS – DGE
ARCEP
ANFR
- ANFR-Présentation
- ANFR-nombres-de-stations
- ANFR-certificat et indicatif
- Traitement-des-plaintes-en-brouillages
- Brouillages, procédures
- ANFR modifications texte décembre 2014
- TNRBF (Tableau National Répartition Bandes de Fréquences)
Formulaires de demande : version 2019
- Indicatif personnel ou ré-attribution ICI
- Duplicata d’indicatif et Certificat ICI
- Indicatif spécial temporaire ICI
- Indicatif radio-club ICI
- Indicatif répéteur, création ou modification ICI
- Indicatif pour les étrangers (version en français) ICI
- Pétition for call sign for foreign opérators ICI
CSA
CEPT
ECC RECOMMANDATION
CENELEC
Textes législatifs et divers:
- Equivalences-militaires (Supprimées)
- J.O.-normes-de-constructions
- Servitudes radioélectriques
- Mesure de perturbations radioélectriques jusqu’à 7 GHz conformément aux normes de 2011
- Loi Abeille
COMPATIBILITÉ ÉLECTROMAGNÉTIQUE
- CEM-CPL-le-projet 2004
- CEM-CPL-la-nouvelle-norme 25 fev 2014
- 5 CEM – CPL 2012, débats
- 5 CEM – CPL 2012, débats suite
- CEM décrets de 2015
DOSSIERS 2.3 GHz
Citizen Band
Compteurs communicants